mentions légales

En vigueur au 30/08/2023

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Mobil Home Concept, SARL au capital social de [à préciser si souhaité], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Amiens sous le numéro 450 604 764.
SIRET : 45060476400024
TVA Intracommunautaire : FR91450604764
Siège social : 2 route de la haute Boulongne, 80120 Quend
Téléphone : 03 22 25 90 15
Email : contact@mobilhome-concept.com
Directeur de la publication : M. [Nom du gérant, si souhaité]

2. Conception & Développement

Le site a été développé par SARL Abyxo, RCS 812 995 231 – Salon-de-Provence
Adresse : 3 rue Pavé d’Amour, 13680 Lançon-Provence
Téléphone : 09 87 76 77 78
Email : florian.lopez@abyxo.agency
Directeur technique : Florian Lopez

3. Hébergement

L’hébergement du site est assuré par :
Gandi SAS
Adresse : 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris
Téléphone : +33 (0) 1 70 37 76 61
Site : www.gandi.net

4. Conditions d’accès et d’utilisation

L’accès au site est libre et gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’Utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Certaines sections ou services peuvent être restreints, notamment ceux nécessitant la fourniture de données personnelles via un formulaire.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Mobil Home Concept, sauf mention contraire, et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon.

6. Données personnelles et confidentialité

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment :

  • par courrier à l’adresse : Mobil Home Concept – 2 route de la haute Boulongne, 80120 Quend

  • par email à : contact@mobilhome-concept.com

  • via le formulaire de contact du site

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9. Liens hypertextes

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10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de la société.

11. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant ce site, vous pouvez nous contacter :

Terrasse, couverture de Terrasse & Cistebois

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